Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUND CODES
M. blanc aymeric
M. COLOMINES Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3949079
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2022
SOUND CODES de blanc aymeric

Présentation de la marque SOUND CODES

Déposée le 26 septembre 2012 par monsieur blanc aymeric et monsieur COLOMINES Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUND CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur blanc aymeric domicilié(e) chemin de la bernéde, le jardin, le jardin d'eden - 11190 - RENNES-LES-BAINS - France et monsieur COLOMINES Jean-Pierre domicilié(e) 24 lot. saint Grégory II, avenue de lattre de tassigny - 83220 - LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. blanc aymeric domicilié(e) chemin de la bernéde, le jardin, le jardin d'eden - 11190 - RENNES-LES-BAINS - France.

La marque SOUND CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUND CODES est expirée depuis le 26 septembre 2022.

blanc aymeric a également déposé les autres marques suivantes : QUANTAUM , QUANTAUM , CODES SONORES , QUANTAUM CREATEUR ET SOURCE DE BIEN-ETRE , SONOTHERAPIE QUANTIQUE Quand le son est au service du bien-être , ATLAS BALANCING , ATLAS BALANCING , CODEOGLYPHE


M. blanc aymeric - chemin de la bernéde, le jardin, le jardin d'eden - 11190 - RENNES-LES-BAINS - France

M. COLOMINES Jean-Pierre - 24 lot. saint Grégory II, avenue de lattre de tassigny - 83220 - LE PRADET - France


M. blanc aymeric - chemin de la bernéde, le jardin, le jardin d'eden - 11190 - RENNES-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.